Le territoire se construit avec vous.
Avis d'enquête publique
Retrouvez dans cette rubriques tous les Avis d'enquête publique
Veuillez trouver ci dessous l'arrêté concernant l'enquête publique qui aura lieu du 28 juillet au 11 août 2021 ainsi que les documents consultables et téléchargeables sous format PDF
Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs à l'enquête publique qui se déroulera du 20 octobre au 3 novembre 2021 inclus
Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs à l'enquête publique qui se déroulera du jeudi 3 mars au jeudi 17 mars 2022 et portant d'une part sur le projet d'aliénation et d'autre part sur le projet de déplacement du chemin rural allant du Chemin de la Prade à la piste cyclable et de la désignation d'un commissaire enquêteur
Projet d'interconnexion électrique entre la France et l'Espagne
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE
PROCÉDURE DE MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET ABROGATION PARTIELLE DU PLAN
LOCAL D’URBANISME DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi
Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
PROCÉDURE DE MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET ABROGATION PARTIELLE DU PLAN
LOCAL D’URBANISME DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi
Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC
MODIFICATIONS DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ET DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL SUR LA LOI LITTORAL
MODIFICATIONS DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ET DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL SUR LA LOI LITTORAL
Dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) sur votre territoire communal, MACS lance la concertation citoyenne.
Modification du plan local d'urbanisme intercommunal sur la loi littoral